Constitution LOI

Préambule et valeurs

L'Ordre Impérial est une alliance pacifique qui préfère utiliser les ressources de la diplomatie plutôt que les armes. Nos puissantes flottes sont destinées en priorité aux fossoyeurs et nous n'avons pas vocation à attaquer d'autres alliances ou joueurs. Mais L'Ordre Impérial n'hésitera pas à employer la force si l'un de ses membres est agressé sans raison et que toutes les tentatives de conciliation ont échoué. La passivité n'est pas notre philosophie. Nous défendrons notre bien le plus précieux: la paix et la liberté.

Nos valeurs sont les suivantes :

Respect des autres joueurs et alliances
Diplomatie et courtoisie
Entraide
Sincérité et transparence

1. Recrutement

Article 1.1 - Tout joueur adhérant à nos valeurs peut postuler à l'entrée dans l'Ordre Impérial. La candidature pourra être transmise à l'officier recruteur mais devra être également obligatoirement postée sur le forum de l'alliance, dans la partie réservée aux candidatures.

Article 1.2 - La candidature devra être écrit dans un français correct et si possible soigné. Si les fautes ne sont évidemment pas interdites, mais une présentation illisible (style SMS par exemple) est souvent mal perçue.

Article 1.3 - Chaque postulant devra répondre à un questionnaire transmis par l'un des membres de l'alliance. Par la suite, sur le forum, tous les membres de l'alliance pourront poser les questions qu'ils souhaitent au candidat qui devra y répondre.

Article 1.4 - L'admission sera soumise au vote de l'ensemble des membres de l'alliance. Le candidat sera informé du résultat, qu'il soit positif ou négatif.

Article 1.5 - Tout membre admis pourra se voir appliquer une période de probation de 15 jours, afin d'apprécier son engagement et son respect des valeurs de l'alliance, avant de devenir un membre à part entière.

Article 1.6 - Un membre ne respectant pas les valeurs et la présente constitution de la LOI déclenchera, à son encontre, une procédure de sanction, voire d'exclusion, votée et décidée par l'alliance.

2. Organisation et rôles

Ambassadeurs

Article 2.1 - L'ambassadeur a pour rôle le contact avec les autres alliances, les négociations, le règlement diplomatique des crises, le recrutement en l'absence d'un officier recruteur.

Article 2.2 - Un ambassadeur pourra être nommé, suite à une élection, pour une galaxie si le nombre de membres LOI est significatif dans celle-ci.

Article 2.3 - La coordination militaire dans une galaxie devra être faite en coopération avec l'ambassadeur local ou un autre ambassadeur si nécessaire.

Article 2.4 - En cas d'urgence, les ambassadeurs sont autorisés à prendre des mesures exceptionnelles définies dans l'article 4.1.

Conseil

Article 2.4 - Le conseil est formé des membres suivants :

Fondateurs
Ambassadeurs
Trésoriers
officiers recruteurs
Eventuellement d'autres représentants des galaxies

Article 2.5 - Les prérogatives du Conseil sont :

Prise de décisions délicates, sous conditions:
- En cas d'urgence respecter l'article 4.1
- En temps normal, obligation d'un suffrage universel
Investigations concernant les actes de membres LOI ne respectant pas la Constitution.
Soumission de votes à l'alliance

3. Modalités de vote

Article 3.1 - Principe : toutes les décisions, hors actions urgentes ou exceptionnelles, font l'objet d'un vote par tous les membres. Chaque vote a la même valeur, quel que soit le rang du membre. Tous les membres peuvent voter sauf mesure spécifique prévue pour les nouveaux membres, ou des membres soumis à une procédure d'exclusion. Les votes ont une durée limitée standard de 48h, mais cette durée peut être modulée en fonction des circonstances. Les votes peuvent être proposés par tous les membres de l'alliance.

Article 3.2 - Aspects pratiques : sauf cas particuliers décrits dans les articles 3.4 et 3.5, le résultat d'un vote est adopté :

si la majorité absolue (la moitié des voix plus une) des membres actifs et disponibles de l'alliance est atteinte, même si la durée de vote n'est pas écoulée.
si la majorité relative (la proposition qui recueille le plus de voix) des votants est atteinte et qu'au moins 50% des membres actifs et disponibles ont voté, lorsque la durée de vote est écoulée

Article 3.3 - Admission : La durée du vote peut excéder 48 heures, en fonction des réponses faite par le candidat.

Article 3.4 - Election : si le nombre de candidats est supérieur à 2, le vote peut se dérouler en deux tours : si aucun des candidats n'obtient la majorité absolue des votes, un deuxième tour est organisé avec les 2 candidats les mieux placés.

Article 3.5 - Décisions diplomatiques (traité de paix, PNA, pacte de défense, entrée en guerre, riposte, etc.) : le délai de vote peut être réduit.

4. Décisions d'urgence, actions exceptionnelles

Article 4.1 - Décisions pouvant être prises en dehors de tout vote et en période d'urgence par des responsables ou ambassadeurs :

Operation militaire limitée uniquement en cas d'agression avérée (rapports de combat et preuves à l'appui) et si la diplomatie n'a pas fonctionné (tentatives de conciliation, dédommagement, etc.).
Pacte de non agression temporaire avec garantie de 0 crédits, dans le cas d'une crise militaire, pour protéger d'autres alliances non concernées de dégâts collatéraux.

Article 4.2 - Dans tous les cas, l'alliance doit être au minimum informée des actions d'urgence entreprises.